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Marques déposées par la société SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification
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CHATEAU LES PUJOTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES PUJOTS
SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification

Numéro de dépôt :
97714296
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque CHATEAU LES PUJOTS

Déposée le 23 décembre 1997 par la société SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU LES PUJOTS »

Le déposant est la société SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification domicilié(e) 11430 GRUISSAN (dossier no 2351006) - 11430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV La cave de Gruissan domicilié(e) 1 boulevard de la corderie,11430 GRUISSAN (dossier no 2351006) - 11430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES PUJOTS est expirée depuis le 23 décembre 2017.

SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification a également déposé les autres marques suivantes : E Ephemere


SCV La cave de Gruissan Société coopérative de vente et de vinification - 11430 GRUISSAN (dossier no 2351006) - 11430 - France - SIREN 775796402


SCV La cave de Gruissan - 1 boulevard de la corderie,11430 GRUISSAN (dossier no 2351006) - 11430 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351006 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

- vins et eaux de vie d'appellation d'origine. Spiritueux (à l'exception des eaux de vie).