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Marques déposées par la société SCV L'ETOILE
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Clos du Fourat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du Fourat
SCV L'ETOILE

Numéro de dépôt :
3327435
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
26/11/2014
Clos du Fourat de SCV L\'ETOILE

Présentation de la marque Clos du Fourat

Déposée le 26 novembre 2004 par la société SCV L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Clos du Fourat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société SCV L'ETOILE domicilié(e) 26 Avenue du Puig del MAS, BP 3,66651 BANYULS-SUR-MER - 66651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 133 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV L'ETOILE domicilié(e) 26 Avenue du Puig del Mas, BP 3,66651 BANYULS-SUR-MER - 66651 - France.

La marque Clos du Fourat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Fourat est expirée depuis le 26 novembre 2014.


SCV L'ETOILE - 26 Avenue du Puig del MAS, BP 3,66651 BANYULS-SUR-MER - 66651 - France - SIREN 776133472


SCV L'ETOILE - 26 Avenue du Puig del Mas, BP 3,66651 BANYULS-SUR-MER - 66651 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

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