Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCV FONTAILLADE
/
BULLES DE BRUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLES DE BRUE
SCV FONTAILLADE, Société Civile Cooperative

Numéro de dépôt :
3840653
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
BULLES DE BRUE de SCV FONTAILLADE

Présentation de la marque BULLES DE BRUE

Déposée le 21 juin 2011 par la société SCV FONTAILLADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE BRUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société SCV FONTAILLADE domicilié(e) 0 AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 048 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV FONTAILLADE domicilié(e) 0 AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France.

La marque BULLES DE BRUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE BRUE est expirée depuis le 21 juin 2021.

SCV FONTAILLADE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BALESTRIERE LES TROIS SOURCES


SCV FONTAILLADE, Société Civile Cooperative - 0 AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France - SIREN 783048978


SCV FONTAILLADE - 0 AVENUE DE SAINT MAXIMIN - 83119 - BRUE AURIAC - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vins.