Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUETODO
/
CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN
SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE (SCEA)

Numéro de dépôt :
3317391
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN de SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE

Présentation de la marque CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN

Déposée le 5 octobre 2004 par SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUETODO domicilié(e) BP 3,33590 SAINT VIVIEN DE MEDOC - 33590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 376 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE domicilié(e) BP 3,33590 SAINT VIVIEN DE MEDOC - 33590 - France.

La marque CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTS DE BOUSSAN est expirée depuis le 5 octobre 2014.

SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE a également déposé les autres marques suivantes : Château Sègue Longue Monnier , Château La Péyère


SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE (SCEA) - BP 3,33590 SAINT VIVIEN DE MEDOC - 33590 - France - SIREN 330376500


SCV DU CHATEAU SEGUE LONGUE - BP 3,33590 SAINT VIVIEN DE MEDOC - 33590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

vin d'appellation d'origine Médoc provenant de l'exploitation exactement dénomée château hauts de boussan.