CHATEAU DU BUSCA
Présentation de la marque CHATEAU DU BUSCA
Déposée le 4 novembre 1987 par la société SCV du BUSCA MANIBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHATEAU DU BUSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU BUSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU BUSCA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.
SCV du BUSCA MANIBAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352344 - Publication au BOPI 2007-10-03
Renouvellement sans limitation n°2096437 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2656997 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-08-11