Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU BUSCA
SCV du BUSCA MANIBAN, SCV

Numéro de dépôt :
1497616
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
04/11/2027
CHATEAU DU BUSCA de SCV du BUSCA MANIBAN

Présentation de la marque CHATEAU DU BUSCA

Déposée le 4 novembre 1987 par la société SCV du BUSCA MANIBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHATEAU DU BUSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCV du BUSCA MANIBAN domicilié(e) Château du Busca - 32310 - MANSENCOME - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 013 772 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV du BUSCA MANIBAN, Mme de FERRON Floriane domicilié(e) Château du Busca - 32310 - MANSENCOME - France.

La marque CHATEAU DU BUSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU BUSCA arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.

SCV du BUSCA MANIBAN a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE MANIBAN


SCV du BUSCA MANIBAN, SCV - Château du Busca - 32310 - MANSENCOME - France - SIREN 777013772


SCV du BUSCA MANIBAN, Mme de FERRON Floriane - Château du Busca - 32310 - MANSENCOME - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2007 n°2352344 - Publication au BOPI 2007-10-03

Renouvellement sans limitation n°2096437 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2656997 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-08-11

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