Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE
/
SERRE CHEVALIER VACANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE CHEVALIER VACANCES
SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3944175
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
SERRE CHEVALIER VACANCES de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque SERRE CHEVALIER VACANCES

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SERRE CHEVALIER VACANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique, Chantemerle, 05330 SAINT-CHAFFREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 799 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque SERRE CHEVALIER VACANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE CHEVALIER VACANCES est expirée depuis le 6 septembre 2022.

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , SERRE CHE IMMO , GRAND PRIX DE SERRE CHE , SERRE CHE VACANCES , &JOY , SERRE CHE IMMOBILIER , SERRE CHE VOYAGES , We Are SerreCheAddict , SerreCheAddict , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER


SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée - Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique, Chantemerle, 05330 SAINT-CHAFFREY - France - SIREN 348799529


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688518 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03

Transport, emballage, entreposage de marchandises, transport en bateau, location de bateaux, organisation de croisières, livraison de produits, location de garages, livraison de colis, distribution de courrier, emballage de produits, location d'entrepôts, livraisons de fleurs, location de galeries pour véhicules, transport de meubles, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport de valeurs.

Education ; formation ; activités culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; réservation de places de spectacle.

Elevage d'animaux, pensions pour animaux, location de salles de réunion, location de tentes, services de traiteurs, location de constructions transportables, location d'appareils de cuisson, location de chaises, de tables, de linge de table et verrerie.