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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE
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SERRE CHE VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERRE CHE VOYAGES
SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3943617
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
SERRE CHE VOYAGES de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque SERRE CHE VOYAGES

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SERRE CHE VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique, Chantemerle, 05330 SAINT-CHAFFREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 799 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque SERRE CHE VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERRE CHE VOYAGES est expirée depuis le 4 septembre 2022.

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , SERRE CHE IMMO , GRAND PRIX DE SERRE CHE , SERRE CHE VACANCES , &JOY , SERRE CHE IMMOBILIER , We Are SerreCheAddict , SerreCheAddict , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER , SERRE CHEVALIER VOYAGES


SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée - Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique, Chantemerle, 05330 SAINT-CHAFFREY - France - SIREN 348799529


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER Bernard - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687817 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Transport, emballage, entreposage de marchandises, transport en bateau, location de bateaux, organisation de croisières, livraison de produits, organisation d'excursions, location de garages, livraison de colis, distribution de courrier, emballage de produits, location d'entrepôts, livraisons de fleurs, location de galeries pour véhicules, transport de meubles, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport de valeurs.

Dressage d'animaux, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo.

Elevage d'animaux, pensions pour animaux.