Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE
/
SERRE CHE IMMO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SERRE CHE IMMO
SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3943550
Date de dépôt :
04/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SERRE CHE IMMO de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque SERRE CHE IMMO

Déposée le 4 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SERRE CHE IMMO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique - Chantemerle - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 799 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Bernard SOYER domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 45

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , GRAND PRIX DE SERRE CHE , SERRE CHE VACANCES , &JOY , SERRE CHE IMMOBILIER , SERRE CHE VOYAGES , We Are SerreCheAddict , SerreCheAddict , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER , SERRE CHEVALIER VOYAGES


SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée - Le Serre d'Aigle, Place du Téléphérique - Chantemerle - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France - SIREN 348799529


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Bernard SOYER - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686408 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Assurances, affaires financières, affaires monétaires affaires immobilières, agence de logement (propriétés immobilières), location d'appartements, courtage en biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, agences immobilières, location de bureaux (immobiliers) ;

Agence de logement (hôtel, pensions), mise à disposition de terrains de camping, réservations d'hôtels, location de constructions transportables, location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes, maisons de vacances ;

Services d'occupation de logement en l'absence des habitants, agence de surveillance nocturne.