Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE
SCV DOMAINE SKIABLE

Numéro de dépôt :
4620159
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Place du téléphérique - Chantemerle - 05330 - Saint-Chaffrey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCV SERRE CHEVALIER DOMAINE SKIABLE arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , SERRE CHE IMMO , GRAND PRIX DE SERRE CHE , &JOY , SERRE CHE IMMOBILIER , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER , OUIK , SERRE CHEVALIER IMMO , le grand prix de serre chevalier , LE GRAND PRIX DE SERRE CHE


SCV DOMAINE SKIABLE - Place du téléphérique - Chantemerle - 05330 - Saint-Chaffrey - France


BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par air ; appareils de remontées mécaniques, appareils et installations de transport ou de remorquage par câbles, téléphériques, téléskis, télésièges, télécabines, funiculaires, remonte-pente, télébennes, wagonnets, locomotives, vélos, tricycles, motos, mobylettes, quads, cabines pour installation de transport par câbles, carrosseries ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaines de commande pour véhicules terrestres ; chaines motrices pour véhicules terrestres ; chariots à bascule, châssis de véhicules ; matériel roulant de chemin de fer ; tampons de choc (matériel ferroviaire roulant) ; circuits hydrauliques pour véhicules ; freins pour véhicules ; ballons dirigeables ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; garnitures de freins pour véhicules ; garniture intérieure de véhicules (capitonnage) ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; véhicules nautiques ; pare-chocs de véhicules ; pneumatiques ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; roues de véhicules ; roulettes pour chariots (véhicules) ; trottinettes (véhicules) ; véhicules télécommandés autres que jouets ; traîneaux (véhicules) ; motoneiges ;

Carte postales, cartes, affiches, affichettes, calendriers, agenda, calepins, cahiers, répertoires, chemises destinées à contenir des documents avec ou sans élastiques, autocollants, vignettes, dessous de verres, set de tables, portes affiches, marie-louise pour tableaux, images, blocs a dessin, brochures, almanachs, albums, buvards, cartes de voeux musicales, chemises pour documents, enseignes, enveloppes, éphémérides, faire-part, feuilles, gravures, linge de table en papier, marque page, plans, pochoirs, publications, tickets (billets), tubes en carton, timbre. Photographies. Papeterie. Trousses, crayons, stylos à encre, stylo à bille, stylo plume, stylos, règles, ardoise pour écrire, stylos feutres, classeurs, liquides correcteurs, coupe-papiers, craies à écrire, fournitures pour le dessin, produits pour effacer, encres pour écrire, encriers, équerres à dessin, godets pour la peinture, porte mines, palettes pour peintures, tableaux, supports pour photographies, pinceaux, presse-papiers, compas, équerres, sceaux (cachets), sous-mains, supports pour stylos, trousses à dessin. Manuels, guides, fournitures scolaires, boites de peinture, trousse d'écoliers. Clichés. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, livres, catalogues, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, encyclopédies, pamphlets, feuillets, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les artistes ; articles de bureau à savoir papier à lettres, crayons d'ardoise, carnets, corbeilles à courrier, porte-crayon, crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres, sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs ; porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ; enveloppes, sachets et pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; matériel d'instruction ou enseignement (à l'exception des appareils), cartes de voeux, décalcomanies, nécessaires pour écrire, fanions en papier, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, statuettes en papier mâché ; boite en carton ; set de table en papier ; cahier de coloriages ; papier autocollant et repositionnable, notes adhésives repositionnables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, pull-overs, pantalons, jeans, blouses, t-shirts, robes, jupes, manteau, blouson, soulier de bain, chaussons, chemises, combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, corsets, cravates, culottes, étoles (fourrures), soutiens gorges, jarretelles, jarretières, jupons, justaucorps (body), pyjamas, slips, vestes, maillots de bains, sous vêtements, chapeau, casquettes, visières, chaussures de sport, écharpes, bandanas, peignoirs, robes de chambre, chemise de nuit, shorts, maillots, combinaison de ski, foulards, vêtements de sport (autres que de plongée). Ponchos de pluie, vêtements imperméables ; bas ; bretelles, caleçon, châle, chandail, chaussettes, collants, lingerie de corps, imperméable, pardessus, peignoirs, nuisette, uniformes, tailleurs, vêtements en cuir, chemisiers ; bonnet et béret. Bottes ; coupe vent ; vêtements en laine polaire ; claquettes (chaussures), bandeaux éponge pour la pratique du sport ; bracelet éponge pour la pratique du sport, déguisement, costumes pour enfants et adultes, costumes de carnaval. Ceintures (habillement), gants (habillement), tabliers (habillement) ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, maquettes, appareils de jeux électroniques ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées. Coffrets à bijoux (jouets) ; poupées ; figurines pour jeux ; jeux de table, jeux de mémoire, jeux de dames, jeu d'échec, damiers, dès, jeux de dominos, jeux de quilles, cartes à jouer. Blocs de construction, boules à neige, chambre de poupées, cibles, fléchettes, gants pour jeux, jetons pour jeux, kaléidoscope, marionnettes, masques de théâtre, patins à roulette, pistolets (jouets), jeux automatiques à prépaiement (machines), machines de divertissement, à savoir manèges, wagons et wagonnets pour manèges ; jeux vidéo électroniques portatifs ; skateboard, mini skateboard, jouets gonflables ; figurine gonflables (jouets) ; panneaux de basketball ; tape-balle (raquette est balle) ; dînettes (jouet) ; instruments de musiques (jouets) ; jouets volants ; disques volants ; kaléidoscopes ; machines de divertissement à savoir manèges ; wagons (jouets) ; masques pour le sport ; masques de ski ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyens de communication pour la vente au détail ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; location de distributeurs automatiques, relations publiques ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; location de machines et d'appareils de bureaux ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; études de marché ; services de secrétariat ; service d'abonnement à des services de télécommunications (pour des tiers) ; service de conciergerie destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir service d'intermédiation de clients avec des prestataires de services ; gestion d'un programme de réduction permettant aux participants d'obtenir des réductions sur des produits et services ; service de carte de fidélité ; promotion de vente de produits et de services de tiers par un système de récompenses pour l'utilisation de carte de crédit ; organisation commerciale d'achat collectifs ; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises ; intermédiation commerciale en matière de contrat d'achat et de vente de produits ; agences de relations publiques ; sondages d'opinions ;

Assurances, affaires financières, affaires monétaires ; affaires immobilières, ; agence de logement (propriétés immobilières), location d'appartements, courtage en biens immobiliers, estimation de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles, agences immobilières, location de bureaux (immobiliers) ; courtage en bourse ; service de cartes de crédit et de cartes de débit ; opérations de change ; émission de chèques de voyages ; estimation financière des couts de réparation ; gestion financière ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes de réduction pour les loisirs ou pour la culture ; service d'assurance annulation ; fourniture d'accès à des blogs ; communication par le biais de blog en ligne ;

Télécommunications ; diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images, films et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution et transmission d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; diffusion de programmes de télévision ; offre de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission et distribution de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications. Services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche ; services personnels et sociaux fournis par des tiers afin de répondre aux besoins des personnes, à savoir fourniture (transmission) en ligne de suivi personnel, fourniture (transmission) en ligne de suivi du mode de vie, fourniture (transmission) en ligne de suivi émotionnel ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche pour Internet ; fourniture d'accès à une plateforme Web pour la vente en ligne de produits, pour des tiers, et pour l'échange et le commerce de produits et services entre utilisateurs ;

Organisation et réalisation d'excursions ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visités guidées ; services d'informations en matière d'itinéraires touristiques ; service de covoiturage ; location de voitures ; mise à disposition d'informations en matière de location de voitures ; location de voitures avec chauffeur ; service de navigation par système de localisation mondial ; Transport de personnes, services de transport de voyageur, transport de passagers par remontées mécaniques, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme, organisation d'excursions, visites touristiques ; Réservations pour le transport ; informations en matière de transport ; Réservation et organisation de voyages de vacances ;

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé à savoir services de club de santé pour la remise en forme (activité sportives), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction. Publication de livres ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur et de logiciels de jeux vidéo ; information en matière de récréation ; réservation de places de spectacle, exploitation d'installations sportives et notamment de domaine skiable et de stations de sport d'hiver ; services d'accès à un domaine skiable, à savoir services de réservation de billets pour des activités sportives ; services de loisirs liés au ski ; publications électroniques non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; édition de carte géographiques et de plans ;

Service de restauration (alimentation), pensions pour animaux, services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances, cantines, crèches d'enfants, réservation d'hôtels, services hôteliers, restaurants libre-service, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, services de motels, agences de logements (hôtels, pensions), location de salles de réunion, location de tentes, services de traiteurs, location de constructions transportables, location d'appareils de cuisson, location de chaises, de tables, de linge de table et verrerie. Mise à disposition de terrains de camping, maisons de vacances.