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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE
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SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER
SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3710691
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Place du téléphérique - Chantemerle, Le serre d'aigle - 05330 - Saint-Chaffrey - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 799 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , SERRE CHE IMMO , GRAND PRIX DE SERRE CHE , SERRE CHE VACANCES , &JOY , SERRE CHE IMMOBILIER , SERRE CHE VOYAGES , We Are SerreCheAddict , SerreCheAddict , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER


SCV DOMAINE SKIABLE, Société par actions simplifiée - Place du téléphérique - Chantemerle, Le serre d'aigle - 05330 - Saint-Chaffrey - France - SIREN 348799529


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard - 5 avenue de Messine - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 12 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579109 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738251 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Service de Transport, service de téléphériques et de remontées mécaniques, information en matière de transports, organisation d'excursions, organisation de voyages, réservation et organisation de circuits touristiques, information en matière de tourisme. Transport de personnes à savoir services de remontées mécanique de pistes de ski, services d'accès à un domaine skiable. Pilotage, visite touristiques. ;

Education, Formation, divertissements, activités sportives et culturelles, organisation de manifestations sportives, formation et perfectionnement dans le domaine du sport, service de loisirs, exploitation d'installations sportives et notamment de domaine skiable et de stations de sport d'hiver, location et prêt d'équipement pour le sport, service de billetterie(divertissement), organisation de concours organisation de compétions sportives, projection de films cinématographique, production de films, location d'équipement pour le sport ( à l'exception de véhicules), mise à disposition d'installations sportives, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation de bals, organisation de concerts, stage de perfectionnement sportifs, représentation de spectacles.