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Marques déposées par SCV DOMAINE SKIABLE
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&JOY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

&JOY
SCV DOMAINE SKIABLE

Numéro de dépôt :
4496165
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
&JOY de SCV DOMAINE SKIABLE

Présentation de la marque &JOY

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par SCV DOMAINE SKIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « &JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est SCV DOMAINE SKIABLE domicilié(e) Le Serre d'Aigle - Place du téléphérique - Chantemerle - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - paris - France.

La marque &JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque &JOY arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

SCV DOMAINE SKIABLE a également déposé les autres marques suivantes : SERRE CHEVALIER IMMOBILIER , SERRE CHE IMMO , GRAND PRIX DE SERRE CHE , SERRE CHE IMMOBILIER , GRAND PRIX DE SERRE CHEVALIER , OUIK , SERRE CHEVALIER IMMO , le grand prix de serre chevalier , LE GRAND PRIX DE SERRE CHE , SCV DOMAINE SKIABLE DE SERRE CHEVALIER


SCV DOMAINE SKIABLE - Le Serre d'Aigle - Place du téléphérique - Chantemerle - 05330 - SAINT-CHAFFREY - France


BERNARD SOYER CONSEIL, Monsieur Bernard Soyer - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Applications logicielles pour téléphones portables donnant accès notamment à des remontées mécaniques et un domaine skiable ;

Services de communications sans fil à courte distance ;

Services de transports de passagers par remontées mécaniques ;

Services d'accès à un domaine skiable, à savoir services de réservation de billets pour des activités sportives ; services de loisirs liés au ski ; exploitation d'installations sportives et notamment de domaines skiables et de stations de sports d’hiver.