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Marques déposées par la société SCV DES PILLETS
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DOMAINE DES PILLETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES PILLETS
SCV DES PILLETS, SCV

Numéro de dépôt :
1572382
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2030
DOMAINE DES PILLETS de SCV DES PILLETS

Présentation de la marque DOMAINE DES PILLETS

Déposée le 23 janvier 1990 par la société SCV DES PILLETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PILLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCV DES PILLETS domicilié(e) 258 IMPASSE DE LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 865 426 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV DES PILLETS, SCV, Mme JAVAUX CECILE domicilié(e) 258 IMPASSE DE LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DES PILLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES PILLETS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

SCV DES PILLETS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MORCILLE , DOMAINE DE LATHEVALLE


SCV DES PILLETS, SCV - 258 IMPASSE DE LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON - France - SIREN 317865426


SCV DES PILLETS, SCV, Mme JAVAUX CECILE - 258 IMPASSE DE LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2155402 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417622 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752646 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-29

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