SAUBAGNÈRE
Présentation de la marque SAUBAGNÈRE
Déposée le 12 juin 2014 par la société SCV CHATEAU DU TARIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAUBAGNÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAUBAGNÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUBAGNÈRE est expirée depuis le 12 juin 2024.
SCV CHATEAU DU TARIQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45