Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAUBAGNÈRE
SCV CHATEAU DU TARIQUET, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4097079
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/06/2024
SAUBAGNÈRE de SCV CHATEAU DU TARIQUET

Présentation de la marque SAUBAGNÈRE

Déposée le 12 juin 2014 par la société SCV CHATEAU DU TARIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAUBAGNÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société SCV CHATEAU DU TARIQUET domicilié(e) Lieu-dit Saint-Amand - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 132 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31089 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque SAUBAGNÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUBAGNÈRE arrivera à expiration en date du 12 juin 2024.

SCV CHATEAU DU TARIQUET a également déposé les autres marques suivantes : Les Châteaux Gascons , CHARDONNAY TÊTE DE CUVÉE , LA JEUNESSE , DERNIERES GRIVES , TARIQUET , MONTREUR D'OURS , Esprit de contradiction , CADETS GASCONS , AYGUE ARDENTE , AEGIRTIUS


SCV CHATEAU DU TARIQUET, Société Civile d'Exploitation Agricole - Lieu-dit Saint-Amand - 32800 - EAUZE - France - SIREN 350132064


Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31089 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Boissons alcooliques à l'exception des bières, apéritifs à base d'alcool, boissons distillés, digestifs, eau-de-vie, vins.