Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTREUR D'OURS
SCV CHATEAU DU TARIQUET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3973075
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/01/2023
MONTREUR D\'OURS de SCV CHATEAU DU TARIQUET

Présentation de la marque MONTREUR D'OURS

Déposée le 8 janvier 2013 par la société SCV CHATEAU DU TARIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MONTREUR D'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société SCV CHATEAU DU TARIQUET domicilié(e) Saint Amand - 32800 - EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 132 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque MONTREUR D'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTREUR D'OURS est expirée depuis le 8 janvier 2023.

SCV CHATEAU DU TARIQUET a également déposé les autres marques suivantes : Les Châteaux Gascons , CHARDONNAY TÊTE DE CUVÉE , LA JEUNESSE , DERNIERES GRIVES , TARIQUET , Esprit de contradiction , CADETS GASCONS , AYGUE ARDENTE , AEGIRTIUS , EG l'Esprit Gascogne


SCV CHATEAU DU TARIQUET, Société civile d'exploitation agricole - Saint Amand - 32800 - EAUZE - France - SIREN 350132064


Société d'Avocats FIDAL, M. COUSIN Frédéric - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons distillés, digestifs, eau-de-vie, vins ; apéritifs à base d'alcool fortes.