Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CADETS GASCONS
SCV CHÂTEAU DU TARIQUET

Numéro de dépôt :
3007579
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CADETS GASCONS

Déposée le 10 février 2000 par la société SCV CHÂTEAU DU TARIQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADETS GASCONS »

Le déposant est la société SCV CHÂTEAU DU TARIQUET domicilié(e) 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 132 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV CHÂTEAU DU TARIQUET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

SCV CHÂTEAU DU TARIQUET a également déposé les autres marques suivantes : Les Châteaux Gascons , CHARDONNAY TÊTE DE CUVÉE , LA JEUNESSE , DERNIERES GRIVES , TARIQUET , MONTREUR D'OURS , Esprit de contradiction , AYGUE ARDENTE , AEGIRTIUS , EG l'Esprit Gascogne


SCV CHÂTEAU DU TARIQUET - 32800 EAUZE - France - SIREN 350132064


SCV CHÂTEAU DU TARIQUET - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340288 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Transformation de produits agricoles d'autrui: (vinification, distillation, pressage de fruits).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.