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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES
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BEAUMONT DES CRAYERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAUMONT DES CRAYERES
SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1366400
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016
BEAUMONT DES CRAYERES de SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES

Présentation de la marque BEAUMONT DES CRAYERES

Déposée le 9 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUMONT DES CRAYERES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES domicilié(e) 64, rue de la Liberté,51530 MARDEUIL (dossier no 2313848) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 395 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.V. CHAMPAGNE domicilié(e) BEAUMONT DES CRAYÉRES, BP 1030,51318 EPERNAY CEDEX (dossier no 2313848) - 51318 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEAUMONT DES CRAYERES est expirée depuis le 9 avril 2016.


SCV CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES Société Coopérative Agricole - 64, rue de la Liberté,51530 MARDEUIL (dossier no 2313848) - 51530 - France - SIREN 780395331


S.C.V. CHAMPAGNE - BEAUMONT DES CRAYÉRES, BP 1030,51318 EPERNAY CEDEX (dossier no 2313848) - 51318 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2313848 - Publication au BOPI 2006-03-27

Renouvellement sans limitation n°2066978 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151524 - Publication au BOPI 1992-11-12

Vins de provenance française, à savoir Champagne.