Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE
/
"LE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE"
SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE

Numéro de dépôt :
3195724
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
\

Présentation de la marque "LE"

Déposée le 25 novembre 2002 par la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41, Avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque "LE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE" est expirée depuis le 25 novembre 2012.


SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE - 41, Avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .