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Marques déposées par la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole
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PREFACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREFACE
SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole)

Numéro de dépôt :
3179392
Date de dépôt :
12/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2012
PREFACE de SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole

Présentation de la marque PREFACE

Déposée le 12 août 2002 par la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole domicilié(e) 41, Avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque PREFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREFACE est expirée depuis le 12 août 2012.


SCV CAVE ANNE DE JOYEUSE (Société Civile Viticole) - 41, Avenue Charles de Gaulle,11300 LIMOUX - 11300 - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .