Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation
SCV CASTELMAURE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3929912
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d\'être Jérémie j\'ai mauvaise réputation de SCV CASTELMAURE

Présentation de la marque UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation

Déposée le 26 juin 2012 par la société SCV CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France.

La marque UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation est expirée depuis le 26 juin 2022.

SCV CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES POMPADOUR , ROUGE VIGNERON , LE CUBI , POINT DE INTERROGATION , CASTELMAURE GRANDE CUVEE , LA BUVETTE DE CASTELMAURE SCU , CUVEE N. DE CASTELMAURE , COL DES VENTS , L'ESPRIT DU VENT , SCV CASTELMAURE


SCV CASTELMAURE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France - SIREN 775792427


SCV CASTELMAURE - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Vins.