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Marques déposées par la société SCV CASTELMAURE
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Sur le Quai
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sur le Quai
SCV CASTELMAURE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4107264
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
Sur le Quai de SCV CASTELMAURE

Présentation de la marque Sur le Quai

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par la société SCV CASTELMAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur le Quai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France.

La marque Sur le Quai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur le Quai est expirée depuis le 22 juillet 2024.

SCV CASTELMAURE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES POMPADOUR , UNE AUTRE ROUTE. au village sans prétention pas besoin d'être Jérémie j'ai mauvaise réputation , ROUGE VIGNERON , LE CUBI , POINT DE INTERROGATION , CASTELMAURE GRANDE CUVEE , LA BUVETTE DE CASTELMAURE SCU , CUVEE N. DE CASTELMAURE , COL DES VENTS , L'ESPRIT DU VENT


SCV CASTELMAURE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France - SIREN 775792427


SCV CASTELMAURE - 4 ROUTE DE CANELLES - 11360 - EMBRES ET CASTELMAURE - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.