Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION
/
PASS EXTREME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS EXTREME
SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION)

Numéro de dépôt :
3357394
Date de dépôt :
04/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/05/2015
PASS EXTREME de SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque PASS EXTREME

Déposée le 4 mai 2005 par la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PASS EXTREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France.

La marque PASS EXTREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS EXTREME est expirée depuis le 4 mai 2015.

SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE RAISIN , LA CHAPELLE DE CASTELMAURE


SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION) - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France - SIREN 775792425


M. BERNARD PUEYO SCV CASTELMAURE - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). (Vin uniquement).