Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIE DE RAISIN
SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION)

Numéro de dépôt :
3212696
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
03/03/2013
ENVIE DE RAISIN de SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque ENVIE DE RAISIN

Déposée le 3 mars 2003 par la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ENVIE DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 792 427 000 12 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARD PUEYO SCV CASTEL MAURE domicilié(e) 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France.

La marque ENVIE DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIE DE RAISIN est expirée depuis le 3 mars 2013.

SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : PASS EXTREME , LA CHAPELLE DE CASTELMAURE


SCV CASTELMAURE (CAVE COOPERATIVE DE VINIFICATION) - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France - SIREN 77579242700012


M. BERNARD PUEYO SCV CASTEL MAURE - 4, ROUTE DES CANELLES,11360 EMBRES ET CASTELMAURE - 11360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)