Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société scv caramany
/
château mauléon de caramany
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château mauléon de caramany
scv caramany, société coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
4104378
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
château mauléon de caramany de scv caramany

Présentation de la marque château mauléon de caramany

Déposée le 9 juillet 2014 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château mauléon de caramany » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sales sebastien domicilié(e) cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France.

La marque château mauléon de caramany a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château mauléon de caramany est expirée depuis le 9 juillet 2024.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CARAMANY , curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA CARMAGNOLE , HUGUET DE CARAMAN , clocher de caramany , les cloches de caramany


scv caramany, société coopérative vinicole - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sales sebastien - cave cooperative, 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cotes du Roussillon Village Caramany ” ; spiritueux.