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Marques déposées par SCV BERAUT
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LES DOMAINES BERAUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DOMAINES BERAUT
SCV BERAUT, SCV

Numéro de dépôt :
3037904
Date de dépôt :
22/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2030
LES DOMAINES BERAUT de SCV BERAUT

Présentation de la marque LES DOMAINES BERAUT

Déposée le 22 juin 2000 par SCV BERAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOMAINES BERAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est SCV BERAUT, SCV domicilié(e) Chateau de Pellehaut, 32250 Montreal Du Gers - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV BERAUT, M. BERAUT Mathieu et Martin domicilié(e) Chateau de Pellehaut, 32250 Montreal Du Gers - France.

La marque LES DOMAINES BERAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMAINES BERAUT arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

SCV BERAUT a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Bidalère , ESCOU BASSO


SCV BERAUT, SCV - Chateau de Pellehaut, 32250 Montreal Du Gers - France


SCV BERAUT, M. BERAUT Mathieu et Martin - Chateau de Pellehaut, 32250 Montreal Du Gers - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435222 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2751999 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23

Eau de vie de vin d'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ”. Vin de liqueur d'appellation d'origine contrôlée “ Floc de Gascogne ”. Vins de pays et vins d'appellation d'origine.