Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESCOU BASSO
SCV BERAUT, SCV

Numéro de dépôt :
3725370
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2030
ESCOU BASSO de SCV BERAUT

Présentation de la marque ESCOU BASSO

Déposée le 26 mars 2010 par la société SCV BERAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCOU BASSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la société SCV BERAUT domicilié(e) Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV BERAUt, SCV, M. BERAUT SCV domicilié(e) Chateau de pellehaut - 32250 - Montreal du gers - France.

La marque ESCOU BASSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3725370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCOU BASSO arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.

SCV BERAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES BERAUT , Domaine de Bidalère


SCV BERAUT, SCV - Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du gers - France - SIREN 390287308


SCV BERAUt, SCV, M. BERAUT SCV - Chateau de pellehaut - 32250 - Montreal du gers - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743093 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

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