Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Bidalère
SCV BERAUT, SCV

Numéro de dépôt :
3014027
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2030
Domaine de Bidalère de SCV BERAUT

Présentation de la marque Domaine de Bidalère

Déposée le 3 mars 2000 par la société SCV BERAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Bidalère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société SCV BERAUT domicilié(e) Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du Gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 287 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV BERAUT, SCV, M. BERAUT SCV domicilié(e) Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du Gers - France.

La marque Domaine de Bidalère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine de Bidalère arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

SCV BERAUT a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES BERAUT , ESCOU BASSO


SCV BERAUT, SCV - Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du Gers - France - SIREN 390287308


SCV BERAUT, SCV, M. BERAUT SCV - Chateau de Pellehaut - 32250 - Montreal du Gers - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2010 n°2435168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743098 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

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