Marque expirée - Marque en non vigueur

SCV AUDIO LE SON
SCV AUDIO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649972
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016

Présentation de la marque SCV AUDIO LE SON

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SCV AUDIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCV AUDIO LE SON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCV AUDIO domicilié(e) 186, allée des Erables, Zone Industrielle Paris Nord II,93420 VILLEPINTE (dossier no 2327141) - 93420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2327141) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCV AUDIO LE SON est expirée depuis le 8 novembre 2016.

SCV AUDIO a également déposé les autres marques suivantes : MIC-LAND , SCV auDIO , PARTNER DISK , AUDIOFLEX , FASTLINE , AUDIO SOFTWARE COLLECTION , S SPIRIT , INFOSON , FAST-LINE , L.A. AUDIO


SCV AUDIO Société Anonyme - 186, allée des Erables, Zone Industrielle Paris Nord II,93420 VILLEPINTE (dossier no 2327141) - 93420 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2327141) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2006 n°2327141 - Publication au BOPI 2006-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; amplificateurs; tubes ou lampes d'amplificateurs; antennes; tourne-disques; saphirs et bras acoustiques pour tourne-disques, coupleurs acoustiques; magnétoscopes, haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; appareils de radio; appareils de télévision; supports d'enregistrement magnétiques;bandes magnétiques; bandes vidéo; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; disques magnétiques; appareils de projection de diapositives; écrans de projection; ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; fusibles; câbles, raccordements, fils électriques; boîtes de connexion; tableaux de connexion; pièces détachées des appareils précités. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de messagerie télématique; messagerie électronique conviviale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.