Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCV ALLIANCE BOURG
/
TROIS MOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS MOTTES
SCV ALLIANCE BOURG, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3172921
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/07/2022
TROIS MOTTES de SCV ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque TROIS MOTTES

Déposée le 8 juillet 2002 par SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TROIS MOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est SCV ALLIANCE BOURG, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque TROIS MOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS MOTTES est expirée depuis le 8 juillet 2022.

SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE TAURIAC , - HAUT-PEYREFAURE - , HAUT-MEVRET , - NOBLE VIAUD - , - SIRE DE CASSILLAC - , LES GRELIERS , 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , EVIDENCE No 2 , - HAUT-SEGUIN - , BALADE DES CHEVALIERS


SCV ALLIANCE BOURG, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 22 octobre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°586948 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593805 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2518464 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée