Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LA CARBONNIE
SCV ALLIANCE BOURG, STE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3979278
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/01/2023
MARQUIS DE LA CARBONNIE de SCV ALLIANCE BOURG

Présentation de la marque MARQUIS DE LA CARBONNIE

Déposée le 28 janvier 2013 par la société SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUIS DE LA CARBONNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la société SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 022 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCV ALLIANCE BOURG, M. SCV ALLIANCE BOURG domicilié(e) 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France.

La marque MARQUIS DE LA CARBONNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA CARBONNIE est expirée depuis le 28 janvier 2023.

SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE DE TAURIAC , - HAUT-PEYREFAURE - , HAUT-MEVRET , TROIS MOTTES , - NOBLE VIAUD - , - SIRE DE CASSILLAC - , LES GRELIERS , 1999 Les Chevaliers de la Carbonnie BORDEAUX MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIETE , EVIDENCE No 2 , - HAUT-SEGUIN -


SCV ALLIANCE BOURG, STE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France - SIREN 782022842


SCV ALLIANCE BOURG, M. SCV ALLIANCE BOURG - 18 Bellevue - 33710 - PUGNAC - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.