MARQUIS DE LA CARBONNIE
Présentation de la marque MARQUIS DE LA CARBONNIE
Déposée le 28 janvier 2013 par la société SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARQUIS DE LA CARBONNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE LA CARBONNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE LA CARBONNIE est expirée depuis le 28 janvier 2023.
SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21