Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tu Schuss
SCUOTTO Valentine
DUVILLARD Julie

Numéro de dépôt :
3236456
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/07/2013
Tu Schuss de SCUOTTO Valentine

Présentation de la marque Tu Schuss

Déposée le 15 juillet 2003 par SCUOTTO Valentine et DUVILLARD Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Tu Schuss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont SCUOTTO Valentine domicilié(e) 85 route de Barthoud,74700 Sallanches - 74700 - France et DUVILLARD Julie domicilié(e) 3188 route Edmond De Rothschild,74120 Megève - 74120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUVILLARD Julie domicilié(e) 3188 route Edmond De Rothschild,74120 Megève - 74120 - France.

La marque Tu Schuss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tu Schuss est expirée depuis le 15 juillet 2013.


SCUOTTO Valentine - 85 route de Barthoud,74700 Sallanches - 74700 - France

DUVILLARD Julie - 3188 route Edmond De Rothschild,74120 Megève - 74120 - France


DUVILLARD Julie - 3188 route Edmond De Rothschild,74120 Megève - 74120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Vêtements, bonneteries, chaussettes, sous vêtements, vêtements de ski, gants, chemises, ceintures, foulards.