Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH TOUCH
SCULTORE Raoul

Numéro de dépôt :
3086813
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011
FRENCH TOUCH de SCULTORE Raoul

Présentation de la marque FRENCH TOUCH

Déposée le 26 février 2001 par SCULTORE Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est SCULTORE Raoul, domicilié(e) 921, route Impériale, 34670 BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCULTORE Raoul - France.

La marque FRENCH TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TOUCH est expirée depuis le 26 février 2011.

SCULTORE Raoul a également déposé les autres marques suivantes : DE FRANCE ON LINE , COTE FRANCE ON LINE , tuf Thèses des Universités de France , DE FRANCE , 1 2 1 RECORDS , DE FRANCE , SYBOT , Ford FORMULE SPIRIT OF RACING , FRENCHTOUCH.COM , CLICK & TALK


SCULTORE Raoul - 921, route Impériale, 34670 BAILLARGUES - France


SCULTORE Raoul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Produits en ces matières (papier, carton), à savoir cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Publicité, notamment par les terminaux d'ordinateur ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution (diffusion) de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).