Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETICA
SCULPTURES-JEUX S.A.

Numéro de dépôt :
92432840
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque PLANETICA

Déposée le 3 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SCULPTURES-JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCULPTURES-JEUX domicilié(e) 18 RUE DOMAT, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 075 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VUARNESSON SCULPTURES-JEUX S.A. - France.

La marque PLANETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETICA est expirée depuis le 3 septembre 2002.

SCULPTURES-JEUX a également déposé les autres marques suivantes : Clic & Roll , CLIPS , Multi Puzzle , COLLECTION ALTERNATIVE , SCULPTURES-JEUX , tip top , STARPOCKET , face à face , ALPHA , TONELLO


SCULPTURES-JEUX S.A. - 18 RUE DOMAT, 75005 PARIS - France - SIREN 681075883


Bernard VUARNESSON SCULPTURES-JEUX S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Appareils et instruments scientifiques Matériel d'enseignement Jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].