Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SCULPTURES-JEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCULPTURES-JEUX domicilié(e) 18 RUE DOMAT, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 075 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VUARNESSON SCULPTURES-JEUX S.A. - France.
La marque ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCULPTURES-JEUX S.A. - 18 RUE DOMAT, 75005 PARIS - France - SIREN 681075883
Bernard VUARNESSON SCULPTURES-JEUX S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Papier, carton cuir et imitation cuir meubles jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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