Déposée le 4 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCULPTEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sculpteo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCULPTEO domicilié(e) 10 rue Auguste Perret - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 971 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque Sculpteo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sculpteo arrivera à expiration en date du 4 septembre 2029.
SCULPTEO, Société par actions simplifiée - 10 rue Auguste Perret - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 514971654
IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529674 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Inscription le 3 juillet 2019 - Immatriculation de société n°761062 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03
Renouvellement sans limitation le 5 août 2019 n°2722758 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ;
Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Statues, statuettes en papier et carton. ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; services de gravure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; service d'impression d'objets ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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