Déposée le 13 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scuiller & Berthier venelle Saint Primel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER),
la marque française « REFERENCE TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Scuiller & Berthier venelle Saint Primel domicilié(e) BP 1641, 29000 Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 932 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Scuiller & Berthier venelle Saint Primel - France.
La marque REFERENCE TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFERENCE TEXTILE est expirée depuis le 13 septembre 2011.
SARL Scuiller & Berthier venelle Saint Primel - BP 1641, 29000 Quimper - France - SIREN 328932025
SARL Scuiller & Berthier venelle Saint Primel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Valises, malles, sacoches, sacs à main, portes documents, cartables, sacs à dos, parapluies, parasols, sellerie. Tissus, couvertures de lit et de table, nappes en tissus, draps de bains, serviettes de bains, serviettes de toilette. Vêtements, pulls, Tshirts, sweats, chemises, polos, vestes, costumes, parkas, blousons, pantalons, shorts, robes, jupes, maillots de bains, vêtements de sport, sous-vêtements, chaussures, bottes, chaussures de sport, chapellerie, casquettes, bobs, bonnets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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