Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AAM ATELIER D'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE
SCUDELLER Georges

Numéro de dépôt :
3077194
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2011
AAM ATELIER D\'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE de SCUDELLER Georges

Présentation de la marque AAM ATELIER D'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE

Déposée le 15 janvier 2001 par SCUDELLER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AAM ATELIER D'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est SCUDELLER Georges, domicilié(e) La Motte Rouxel, 35190 St Thual - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCUDELLER Georges - France.

La marque AAM ATELIER D'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAM ATELIER D'ART MARTIN LES SENS DE LA MATIERE est expirée depuis le 15 janvier 2011.

SCUDELLER Georges a également déposé les autres marques suivantes : BESTER


SCUDELLER Georges - La Motte Rouxel, 35190 St Thual - France


M. SCUDELLER Georges - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381651 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Monuments non métalliques en granit reconstitué, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Sculptures en pierre, en béton ou en marbre. Objets d'art et sculptures en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Traitement de matériaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.