Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCUBAVISION
SCUBAPRO EUROPE BENELUX S.A. (société belge 51, avenue Prudent Bolslaan, 1020 BRUXELLES (Belgique).

Numéro de dépôt :
1245365
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1993
SCUBAVISION de SCUBAPRO EUROPE BENELUX (société belge 51

Présentation de la marque SCUBAVISION

Déposée le 20 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SCUBAPRO EUROPE BENELUX (société belge 51 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCUBAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCUBAPRO EUROPE BENELUX (société belge 51 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SCUBAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBAVISION est expirée depuis le 20 juin 1993.


SCUBAPRO EUROPE BENELUX S.A. (société belge 51, avenue Prudent Bolslaan, 1020 BRUXELLES (Belgique). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Articles de pêche sous-marine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].