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Marques déposées par SCTVSHOP SL
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TS TIXSUD SCTVSHOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TS TIXSUD SCTVSHOP
SCTVSHOP SL

Numéro de dépôt :
4339349
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
TS TIXSUD SCTVSHOP de SCTVSHOP SL

Présentation de la marque TS TIXSUD SCTVSHOP

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par SCTVSHOP SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TS TIXSUD SCTVSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est SCTVSHOP SL domicilié(e) 17 OLEANDRE - 17474 - VILACOLUM - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, julian muñoz domicilié(e) 34 RUE Francois Besnard - 49100 - ANGERS - France.

La marque TS TIXSUD SCTVSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS TIXSUD SCTVSHOP arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


SCTVSHOP SL - 17 OLEANDRE - 17474 - VILACOLUM - Espagne


julian muñoz - 34 RUE Francois Besnard - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Graisses industrielles  ; lubrifiants  ; Huiles industrielles  ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière  ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs)  ; matières éclairantes  ; bougies pour l'éclairage  ; mèches pour l'éclairage  ; bois de feu  ; gaz d'éclairage ;

Carrosseries ; vélomoteurs  ; Véhicules  ; châssis de véhicules  ; appareils de locomotion terrestres  ; appareils de locomotion aériens  ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur  ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules  ; véhicules électriques  ; caravanes  ; tracteurs  ; cycles  ; cadres de cycles  ; béquilles de cycles  ; freins de cycles  ; guidons de cycles  ; jantes de cycles  ; pédales de cycles  ; pneumatiques de cycles  ; roues de cycles  ; selles de cycles  ; poussettes  ; chariots de manutention ;

Photographies  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; dessins ; Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements.