SCTER KP
Présentation de la marque SCTER KP
Déposée le 23 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCTER KP en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SCTER KP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCTER KP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCTER KP est expirée depuis le 23 décembre 2014.
SCTER KP en cours de formation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415215 - Publication au BOPI 2005-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04