Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4PATTES
SCTEL

Numéro de dépôt :
97692973
Date de dépôt :
28/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2007

Présentation de la marque 4PATTES

Déposée le 28 août 1997 par la société SCTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la société SCTEL domicilié(e) 1 rue d'Alsace, 50100 Cherbourg S.A.R.L. - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 570 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry POREE - France.

La marque 4PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4PATTES est expirée depuis le 28 août 2007.


SCTEL - 1 rue d'Alsace, 50100 Cherbourg S.A.R.L. - France - SIREN 412570749


Thierry POREE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Publicité Gestion des affaires commerciales - diffusion d'annonces publicitaires - étude de marché - gestion de fichiers informatiques - relations publiques - transcription de communications - promotion des ventes pour des tiers. Télécommunications Agence d'informations (nouvelles) - transmission de dépêches - transmission de télécopies - communication par terminaux d'ordinateurs - messageries éléctroniques - transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Programmation par ordinateurs - location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - élaboration, conception de logiciels - programmation pour ordinateurs - recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Assurances des biens et des personnes, assurances santé et assurances santé des animaux. Assurances des animaux et des activités de soins, d'élevage des animaux. Assurances des activités vétérinaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.