Déposée le 7 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Scte BURNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA BOUILLOTTE PELUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Scte BURNET domicilié(e) 56-60, avenue de la République, 72400 LA FERTE BERNARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BENYAMINA Mohamed - France.
La marque LA BOUILLOTTE PELUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUILLOTTE PELUCHE est expirée depuis le 7 décembre 1997.
Scte SA BURNET - 56-60, avenue de la République, 72400 LA FERTE BERNARD - France
Mr BENYAMINA Mohamed - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Produits pharmaceutiques vétérinaire et hygiéniques, caoutchouc.Gutta-Percha, gomme, amiante.Mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Jeux Jouets
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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