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Marques déposées par SCT
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LA PETITE CABANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE CABANE
SCT

Numéro de dépôt :
4460769
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
LA PETITE CABANE de SCT

Présentation de la marque LA PETITE CABANE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par SCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE CABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SCT domicilié(e) RESIDENCE CHAPKA - 74110 - AVORIAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCT, Monsieur BREMOND DAVID domicilié(e) RESIDENCE CHAPKA - 74110 - AVORIAZ - France.

La marque LA PETITE CABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE CABANE arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.

SCT a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR BEACH , LE CHALET AMOUR , , LE CHALET SAINT-AMOUR , LA PLAGE SAINT-AMOUR , LA FERME SAINT-AMOUR , ski and ski , LA PLAGE AMOUR , LE CAFE SAINT-AMOUR , HOTEL SAINT-AMOUR


SCT - RESIDENCE CHAPKA - 74110 - AVORIAZ - France


SCT, Monsieur BREMOND DAVID - RESIDENCE CHAPKA - 74110 - AVORIAZ - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.