Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCT
/
LA FERME SAINT-AMOUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME SAINT-AMOUR
SCT

Numéro de dépôt :
4626550
Date de dépôt :
22/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2030
LA FERME SAINT-AMOUR de SCT

Présentation de la marque LA FERME SAINT-AMOUR

Déposée par voie électronique le 22 février 2020 par SCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME SAINT-AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est SCT domicilié(e) 35 RUE DU DOUCHKA - 74110 - AVORIAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, Madame Dauphine de Marion de Glatigny domicilié(e) 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque LA FERME SAINT-AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME SAINT-AMOUR arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

SCT a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR BEACH , LE CHALET AMOUR , , LE CHALET SAINT-AMOUR , LA PLAGE SAINT-AMOUR , LA FERME SAINT-AMOUR , ski and ski , LA PLAGE AMOUR , LE CAFE SAINT-AMOUR , HOTEL SAINT-AMOUR


SCT - 35 RUE DU DOUCHKA - 74110 - AVORIAZ - France


DELCADE, Madame Dauphine de Marion de Glatigny - 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.