Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ITALIEN
SCT

Numéro de dépôt :
4549157
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ITALIEN de SCT

Présentation de la marque L'ITALIEN

Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par SCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ITALIEN »

Le déposant est SCT domicilié(e) 35, rue du DOuchka - 74110 - AVORIAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCT, Monsieur David BREMOND domicilié(e) 35, rue du Douchka - 74110 - AVORIAZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCT a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR BEACH , LE CHALET AMOUR , , LE CHALET SAINT-AMOUR , LA PLAGE SAINT-AMOUR , LA FERME SAINT-AMOUR , ski and ski , LA PLAGE AMOUR , LE CAFE SAINT-AMOUR , HOTEL SAINT-AMOUR


SCT - 35, rue du DOuchka - 74110 - AVORIAZ - France


SCT, Monsieur David BREMOND - 35, rue du Douchka - 74110 - AVORIAZ - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 9 octobre 2019 - Rejet total n°770129 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-09

Services de restauration (alimentation).