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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCSN
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A.R.C Taxis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.C Taxis
SCSN, SA

Numéro de dépôt :
3911086
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/04/2022
A.R.C Taxis de SCSN

Présentation de la marque A.R.C Taxis

Déposée le 5 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) SCSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A.R.C Taxis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCSN domicilié(e) Rue du Moulin d'Andeux - 60400 - Noyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCSN, M. frédéric CHERY domicilié(e) Rue du Moulin d'Andeux - 60400 - Noyon - France.

La marque A.R.C Taxis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.C Taxis est expirée depuis le 5 avril 2022.

SCSN a également déposé les autres marques suivantes : Ambulances Régionales Compiègnoises (A.R.C) , AMBULANCES MODERNES COMPIEGNOISES (A.M.C)


SCSN, SA - Rue du Moulin d'Andeux - 60400 - Noyon - France


SCSN, M. frédéric CHERY - Rue du Moulin d'Andeux - 60400 - Noyon - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis.