Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCSM
/
LITERIE MANCELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITERIE MANCELLE
SARL SCSM

Numéro de dépôt :
4218990
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LITERIE MANCELLE de SCSM

Présentation de la marque LITERIE MANCELLE

Déposée le 19 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LITERIE MANCELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCSM domicilié(e) 1 RUE DES FRÈRES VOISIN - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 973 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SCSM domicilié(e) 1 RUE DES FRÈRES VOISIN - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24


SARL SCSM - 1 RUE DES FRÈRES VOISIN - 72000 - LE MANS - France - SIREN 413973447


SARL SCSM - 1 RUE DES FRÈRES VOISIN - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686510 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Literie. Sommiers. Matelas. Têtes de lit. Bois de lit. Meubles. Oreillers. Traversins. Coussins.

Linge de lit. Couvertures de lit. Couettes. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessus-de-lits. Edredons.