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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) scs - sellerie cuir standing
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scs - sellerie cuir standing
Marque expirée - Marque en non vigueur

scs - sellerie cuir standing
scs - sellerie cuir standing sas
daniel martinez

Numéro de dépôt :
3639228
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2019
scs - sellerie cuir standing de scs - sellerie cuir standing

Présentation de la marque scs - sellerie cuir standing

Déposée par voie électronique le 25 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) scs - sellerie cuir standing et daniel martinez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « scs - sellerie cuir standing »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) scs - sellerie cuir standing domicilié(e) 11 rue de l'épinette,77165 saint soupplets - 77165 - France et daniel martinez domicilié(e) 11 rue de l'épinette,77165 saint-soupplets - 77165 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scs - sellerie cuir standing domicilié(e) 11 rue de l'épinette,77165 saint soupplets - 77165 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scs - sellerie cuir standing est expirée depuis le 25 mars 2019.

scs - sellerie cuir standing a également déposé les autres marques suivantes : LE CUIR DANS LA PEAU


scs - sellerie cuir standing sas - 11 rue de l'épinette,77165 saint soupplets - 77165 - France

daniel martinez - 11 rue de l'épinette,77165 saint-soupplets - 77165 - France - SIREN 5


scs - sellerie cuir standing - 11 rue de l'épinette,77165 saint soupplets - 77165 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.