Déposée le 30 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCRUBB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DUNE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCRUBB domicilié(e) 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 009 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque DUNE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUNE GESTION est expirée depuis le 30 août 2021.
SCRUBB, société à responsabilité limitée - 132 avenue du Président Wilson - 93210 - LA PLAINE SAINT DENIS - France - SIREN 582009312
Cabinet ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638345 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuels, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, logiciels, machines de traitement de texte, programmes d'ordinateurs enregistrés ou téléchargeables, périphériques d'ordinateurs, publications électroniques téléchargeables ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications ; services d'aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires, information d'affaires, recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, transcription de communications, conseils et organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ou les questions de personnel, consultation pressionnelle d'affaires, démonstration de produits, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique (télécommunications), communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fourniture de forums de discussion sur Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, services de messagerie vocale, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ;
Conception de systèmes informatiques, consultation en matière de logiciels, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement de sites informatiques (sites web), installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location de serveurs web, maintenance de logiciels d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, services de protection contre les virus informatiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, reconstitution de base de données.
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