Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
XTREM POWER
SCROUBTON SARL EX NIHILO SARL
Numéro de dépôt :
3559794
Date de dépôt :
27/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque XTREM POWER
Déposée le 27 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCROUBTON et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EX NIHILO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « XTREM POWER »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCROUBTON domicilié(e) 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EX NIHILO domicilié(e) 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCROUBTON domicilié(e) 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCROUBTON SARL - 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France
EX NIHILO SARL - 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 4
SCROUBTON - 47-49 rue Gutenberg,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494947 - Publication au BOPI 2009-04-07
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494946 - Publication au BOPI 2009-04-07
Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°494925 - Publication au BOPI 2009-04-07
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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