Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTACT
SCRIVE Simon Philippe

Numéro de dépôt :
1751949
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque ARTACT

Déposée le 17 mai 1989 par SCRIVE Simon Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCRIVE Simon Philippe domicilié(e) 10 rue Guérard,Fontenay-Aux- Roses, 92260 - France.

La marque ARTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTACT est expirée depuis le 17 mai 1999.


SCRIVE Simon Philippe - 10 rue Guérard,Fontenay-Aux- Roses, 92260 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Conception de la publicité de ces entreprises vers le public et les autres entreprises, concernant toutes sortes de marchandises ou de services, et mise en oeuvre de cette étude de publicité. Robots et sculptures-robots comme vecteurs de médiatisation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).